POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES « VOLANTS JEUNES »
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
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POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : PRIX TERRITORIA 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Charles WALCH - THANN
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- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
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SUBVENTIONS AUX COLLEGES PRIVES POUR LE PERSONNEL TOS EN 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin